Revenus - Minima sociaux

Les situations de précarité pauvreté vécues par les personnes sont très souvent liées aux revenus qu’elles perçoivent. Généralement, on mesure la pauvreté par la notion "monétaire".
Les aides de l’État tels que les minima sociaux sont des revenus dont un des objectifs est de lutter contre l’exclusion et la pauvreté.

Productions Efigip

 Rsa : L'enjeu de l'accompagnement

Revenu de solidarité active : l’enjeu de l’accompagnement
La loi sur le Rsa a été adoptée en décembre 2008. Dès le mois de juillet 2009, le Rsa a remplacé le Rmi et l’Api. Le Rsa assure un revenu minimum en cas d’inactivité et un complément de revenu pour les foyers les plus modestes qui travaillent.
Cet interview est réalisé pour présenter une expérience innovante en Franche-Comté.
Efigip - Expérience en Franche-Comté Rsa : l'enjeu de l'accompagnement - 2011 (760 Ko)


 Pacte territorial d’insertion, l’engagement fort pour l’insertion des bénéficiaires du Rsa

Pacte territorial d’insertion, l’engagement fort pour l’insertion des bénéficiaires du Rsa
La loi du 1er décembre 2008 généralisant le Rsa et réformant les politiques d’insertion a conduit le Conseil général du Doubs, chef de file de l’insertion, à proposer avec l’ensemble de ses partenaires un Pti pour le retour à l’emploi des bénéficiaires du Rsa.
Cet interview est réalisé pour présenter une expérience innovante en Franche-Comté.
Efigip - Expérience en Franche-Comté Pacte territorial d'insertion - 2010 (453 Ko)


 Rsa : quel impact sur la pauvreté et l’emploi ?

Rsa : quel impact sur la pauvreté et l’emploi ?
Cette note de synthèse s’appuie sur divers travaux et réflexions d'acteurs du champ de l'insertion socio-professionnelle (rapport, enquête…) pour étudier la question de l’impact du Rsa sur la pauvreté et le retour à l’emploi des bénéficiaires du Rsa.
Efigip - Note de synthèse "Rsa : quel impact sur la pauvreté et l'emploi ? - 2010 (1Mo)

Point sur n° 57 - Un an après son lancement, où en est le Rsa Activité en Franche-Comté ?

Un an après son lancement,
où en est le Rsa Activité en Franche-Comté ?

Cette étude réalisée en partenariat avec les Caf de Franche-Comté fait le bilan du Rsa Activité en Franche-Comté depuis son lancement.
Ces travaux d’analyse sont complétés d'une étude portant sur les travailleurs pauvres.
Efigip - Point sur n° 57 - Un an après son lancement, où en est le Rsa en Franche-Comté ? - 2010 (1,2 Mo)


Essentiel n° 125 - En Franche-Comté, 8 % des travailleurs sont pauvres

En Franche-Comté, 8 % des travailleurs sont pauvres
Efigip et l’Insee publient une étude qui permet de mieux comprendre les mécanismes d'installation de la pauvreté liée aux revenus d'activité en Franche-Comté.
Elle identifie les populations les plus touchées et met l'accent sur notamment la situation des femmes, des jeunes et des familles monoparentales.

Microcrédit de la caisse solidaire

Le microcrédit de la Caisse solidaire de Franche-Comté : un dispositif pour agir contre l’exclusion
La Caisse solidaire de Franche-Comté octroie des prêts solidaires pour permettre aux personnes exclues du système de prêt bancaire classique de rebondir et d’aller plus loin dans leur projet d’insertion ou de réinsertion économique et professionnelle.
Cet interview est réalisé pour présenter une expérience innovante en Franche-Comté.
Efigip - Le microcrédit de la Caisse solidaire de Franche-Comté - 2009 (651 Ko)


L'essentiel

En Franche-Comté, un salarié sur cinq perçoit un faible revenu d'activité
Co-production Insee et Efigip, cette enquête permet d’apporter un éclairage sur les faibles revenus des salariés en Franche-Comté et les profils de ces derniers.
Efigip - Insee - L'essentiel n° 106 - En Franche-Comté, un salarié sur cinq perçoit un faible revenu d'activité - 2008 (2,19 Mo)


Paroles d'acteurs

"Paroles d'acteurs"
Parcours de jeunes nouvellement bénéficiaires du Rmi en Franche-Comté

Cette étude propose une approche quantitative et qualitative sur les jeunes bénéficiaires du Rmi en Franche-Comté. Elle a pour objectif de mieux connaître les difficultés de parcours de ces jeunes, de formation et d’accompagnement.
Efigip - Parcours de jeunes nouvellement bénéficiaires du Rmi en Franche-Comté - "Paroles d'acteurs" - 2006 (986 Ko)

Production des partenaires en Franche-Comté

L’évaluation de l’expérimentation du suivi des bénéficiaires du Rsa menée dans le Doubs
Le Céreq a évalué, de mai à septembre 2011, les dispositifs d’accompagnement des bénéficiaires du Rsa mis en œuvre dans les départements par Pôle emploi et les Conseils généraux.
Céreq - Étude "L’évaluation de l’expérimentation du suivi des bénéficiaires du Rsa menée dans le Doubs" - 2011 (3,2 Mo)

Un Franc-Comtois sur dix vit sous le seuil de pauvreté

En Franche-Comté, en 2004, 10 % de la population vivent avec moins de 9 500 € par an (seuil de pauvreté) et la moitié des habitants vit dans des ménages disposant d’un niveau de vie inférieur à 15 500 € annuels. La proportion de personnes défavorisées et les inégalités de niveaux de vie sont moins importantes dans les départements francs-comtois qu’au niveau national.
Insee Franche-Comté - Info web n° 47 - 2008 (2,1 Mo)

Productions des partenaires hors Franche-Comté

Les Zus favorisent l’accès aux contrats aidés
Les personnes en difficulté d’insertion professionnelle et sociale qui résident dans les Zus accèdent plus souvent aux contrats aidés.
Dares - Analyses n° 99 "Les Zus favorisent l'accès aux contrats aidés - 2011 (500 Ko)

Rapport sur l’amélioration du Rsa et le renforcement de son volet insertion
Dans son rapport remis au président de la République, Marc-Philippe Daubresse, ancien ministre de la Jeunesse et des Solidarités actives, propose un plan de simplification et d’amélioration du dispositif Rsa.
Marc-Philippe DAUBRESSE - Député du Nord - Rapport sur l'amélioration du Rsa- 2011 (2,3 Mo)

Les difficultés rencontrées par les allocataires du Rsa
La Fnars publie une enquête réalisée auprès des travailleurs sociaux du réseau en charge de l'accompagnement des bénéficiaires du Rsa dans les centres d'hébergement, les structures d'insertion par l'activité économique et dans les centres communaux d'action sociale.
Fnars - Enquête" Les difficultés rencontrées par les allocataires du Rsa" - 2011 (421 Ko)

Les minima sociaux et prestations sociales en 2009 :
la redistribution au bénéfice des ménages modestes
La Drees publie un recueil sur l’évolution des minima sociaux en vigueur, mais aussi plus largement sur les effets re-distributifs des prestations sociales pour l’année 2009.
Drees - Recueil "Les minima sociaux et prestations sociales en 2009" - 2011 (5 Mo)

Le nombre d’allocataires du Rsa au 30 juin 2011
La Cnaf publie les chiffres du Rsa au 30 juin 2011. En un an, le nombre de bénéficiaires du Rsa a progressé de 4 %. À cette date, il franchit la barre des deux millions de foyers, dont 1,55 million pour le Rsa socle. Au total, la prestation touche 4,3 millions de personnes.
Ce nombre inclut près de 10 000 bénéficiaires du Rsa jeunes, dont la montée en charge reste pour le moins modeste.
Cnaf - L'e-ssentiel n° 114 "Le nombre d'allocataire du Rsa" - 2011 (219 Ko)

Les niveaux de vie en 2009
Dans son étude annuelle sur l'évolution des niveaux de vie, tirée de l'enquête "Revenus fiscaux et sociaux", l’Insee observe que le niveau de vie médian des ménages en 2009 s’élève à 19 080 € soit une augmentation en euros constants de 0,4 % par rapport à 2008.
Insee - Insee Première n° 1365  "Les niveaux de vie en 2009" - 2011 (160 Ko)

Du Rmi au Rsa : la difficile organisation de l’insertion
Constats et bonnes pratiques

La Cour des comptes présente son rapport public sur l’accompagnement des bénéficiaires du Rmi, désormais remplacé par le Rsa. Les constats formulés par le rapport couvrent une période courant de 2004 à juin 2009, juste avant la mise en place effective du Rsa en juillet 2009. Le rapport prend en compte les dernières évolutions du Rmi.
La cour des comptes - Le rapport "Du Rmi au Rsa" - 2011  (1,5 Mo)
La synthèse

Les allocataires de minima sociaux en 2009
La Drees publie une étude portant sur les bénéficiaires des minima sociaux.
Selon les résultats de l’étude, 3,5 millions de personnes sont allocataires de l’un des onze minima sociaux en 2009, soit 6,2 % de plus qu’en 2008.
Drees - Les allocataires de minima sociaux - 2011 (386 Ko)

Inégalités de niveaux de vie et pauvreté
L'Insee publie, dans l'édition 2011 de son ouvrage "Les revenus et le patrimoine des ménages", un article consacré au thème "Inégalités de niveaux de vie et pauvreté de 1996 à 2008".
Insee - "Inégalités de vie et pauvreté"
Insee - Tous les articles "les revenus et le patrimoine des ménages

La pauvreté dans les départements
L'Observatoire des inégalités publie deux séries complémentaires de chiffres portant sur la pauvreté dans les départements.
Le premier tableau concerne les écarts territoriaux dans le taux de pauvreté.
Le second se penche sur les inégalités de revenus au sein des départements.
Observatoire des inégalités - Tableau taux de pauvreté - 2011
Observatoire des inégalités - Tableau revenus - 2011

Le bilan intermédiaire d’évaluation du Rsa
Un an après son premier bilan, le comité d'évaluation du Rsa publie un nouveau rapport d’évaluation de la prestation.
Ce bilan dresse un état plutôt positif de la prestation, tant sur la montée en charge du dispositif que sur l'amélioration des revenus des ménages concernés par la Rsa activité.
Comité d'évaluation des expérimentations du Rsa - Bilan intermédiaire sur l'évaluation du Rsa - 2010 (380 Ko)

Mission parlementaire sur les droits connexes locaux dans le cadre de la généralisation du Rsa
Ce rapport ouvre des pistes de réflexion relatives à l'adaptation des aides accordées aujourd'hui aux bénéficiaires du Rmi ou de l’Api au nouveau contexte créé par le Rsa.
Sylvie Desmarescaux - 05/2009 (1,46 Mo)

Les effets du Rsa sur les gains de retour à l'emploi
L'objectif de cette étude est de proposer une mesure des gains du retour à l'emploi et des effets des réformes des minima sociaux qui prend en compte l'ensemble des transferts sociaux, y compris les aides sociales locales et/ou extra-légales qui ne sont pas habituellement comptabilisées.
Centre d'études de l'emploi - Les effets du Rsa sur les gains de retour à l'emploi - 10/2008 (631 Ko)